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La motivation des décisions de la Cour européenne des droits de lHomme

Aurélia Schahmaneche

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9782233007216 ISBN
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Sofya Voigtuh

Aurélie Schahmaneche, La motivation des décisions de la ...

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Mattio Müllers

La motivation des décisions de la Cour Européenne des ...

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Noels Schulzen

CourEDH Cour européenne des droits de l’homme Crim. Chambre Criminelle de la Cour de cassation française D. Recueil Dalloz DH Recueil hebdomadaire de jurisprudence Dalloz (années antérieures à 1941) (Dir.) Sous la direction de Doct. Doctrine DP Recueil périodique et critique mensuel Dalloz (années antérieures à 1941) Dr. et proc. Droit et procédures éd. Édition etc. Et cetera

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Jason Leghmann

La motivation des décisions de la Cour d’assises : une ... Le 27 janvier dernier, la Cour européenne des droits de l’homme s’est à nouveau penchée, en Grande Chambre, sur la manière dont les décisions des cours d’assises doivent être motivées. C’est l’affaire Lhermitte qui lui donne l’occasion de revenir sur sa jurisprudence. En attendant l’arrêt, qui ne

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Jessica Kolhmann

Le 27 janvier dernier, la Cour européenne des droits de l’homme s’est à nouveau penchée, en Grande Chambre, sur la manière dont les décisions des cours d’assises doivent être motivées. C’est l’affaire Lhermitte qui lui donne l’occasion de revenir sur sa jurisprudence. En attendant l’arrêt, qui ne