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Cahier des clauses techniques générales N° 28 Mars 2003

Journaux officiels

Extraits de larrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fasciculesCirculaire n° 2003-20 du 4 février 2003 relative à la modification du fascicule n° 28 du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux

Cahier des clauses techniques particulières

1.84 MB Taille du fichier
9782111205574 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Arrêté du 3 janvier 2003

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Mattio Müllers

CCS, Cahier des Clauses Spéciales. CCTG, Cahier des Clauses Techniques Générales (annexe II du décret N° 98 28 du 08 janvier 1998). 1.02.02 Courants forts Décret 72-1120 : Relatif au contrôle et à l’attestation de la conformité des installations intérieures. Décret 75-1007 : Relatif à la protection contre les risques d’incendie.

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Noels Schulzen

04 - Electricité - Chauffage - Ventilation OK - CCTG, Cahier des Clauses Techniques Générales (annexe II du décret n° 93.446 du 23 mars 1993). Les principaux textes applicables au projet sont les suivants (liste non limitative) A -Electricité - Courants forts D.T.U. 70.1 : Installation électrique des bâtiments à usage habitation Règles de l'UTE 73 250 et 73 251 Décret 72-1120 : Relatif au contrôle et à l’attestation de la

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Jason Leghmann

Cahier des clauses techniques générales N°... de Ministère ...

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Jessica Kolhmann

AFNOR homologuées et d'autre part, le Cahier des Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.) approuvé par le décret du 10 Mars 1993, applicables aux marchés publics de travaux de génie civil. En cas de contradiction entre la norme et le CCTG, ce sont les dispositions et spécifications de la norme qui seront prises en considération. De plus CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES