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Cahier des clauses techniques générales N° 28 Mars 2003

Journaux officiels

Extraits de larrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fasciculesCirculaire n° 2003-20 du 4 février 2003 relative à la modification du fascicule n° 28 du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux

OEAP Fourniture de granulats CCTGTravaux fascicule 23

1.84 MB Taille du fichier
9782111205574 ISBN
Libre PRIX
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Sofya Voigtuh

travaux régis par le fascicule 65 du CCTG (citées dans le texte, puis dans les commentaires) 228[. ... 25 du CCTG, celle des couches en béton vibré, du fascicule 28 du CCTG. ... fascicules III Circulaire n° 2004-16 du 4 mars 2004 relative à la modification du fascicule 56 du Cahier[. ... 17/09/2003, Texte Officiel - CCTG.

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Mattio Müllers

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES AFNOR homologuées et d'autre part, le Cahier des Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.) approuvé par le décret du 10 Mars 1993, applicables aux marchés publics de travaux de génie civil. En cas de contradiction entre la norme et le CCTG, ce sont les dispositions et spécifications de la norme qui seront prises en considération. De plus

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Noels Schulzen

04 - Electricité - Chauffage - Ventilation OK - CCTG, Cahier des Clauses Techniques Générales (annexe II du décret n° 93.446 du 23 mars 1993). Les principaux textes applicables au projet sont les suivants (liste non limitative) A -Electricité - Courants forts D.T.U. 70.1 : Installation électrique des bâtiments à usage habitation Règles de l'UTE 73 250 et 73 251 Décret 72-1120 : Relatif au contrôle et à l’attestation de la

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Jason Leghmann

travaux régis par le fascicule 65 du CCTG (citées dans le texte, puis dans les commentaires) 228[. ... 25 du CCTG, celle des couches en béton vibré, du fascicule 28 du CCTG. ... fascicules III Circulaire n° 2004-16 du 4 mars 2004 relative à la modification du fascicule 56 du Cahier[. ... 17/09/2003, Texte Officiel - CCTG.

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Jessica Kolhmann

Cahier des Clauses Administratives et Financières ... ONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de gardiennage - Clauses Générales (Version 2 – Mars 2014) 4/16 Préambule Le Cahier des Clauses Administratives et Financières comporte deux parties : les clauses générales (CCAFG) et les clauses particulières (CCAFP).