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Clauses sociales et promotion de lemploi dans les marchés publics - Guide en direction des donneurs dordre

Claude Alphandéry

Date de parution

Clauses sociales et promotion de l'emploi dans les marchés publics- Guide en direction des donneurs d'ordre est un excellent livre. Ce livre a été écrit par l'auteur Claude Alphandéry. Sur notre site melcouettes.fr, vous pouvez lire le livre Clauses sociales et promotion de l'emploi dans les marchés publics- Guide en direction des donneurs d'ordre en ligne. Instruction interministérielle DGEFP SDPAE DAE CGET 11 ...

7.71 MB Taille du fichier
5552002512029 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

© Alliance Villes Emploi – Juin 2018 1

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Mattio Müllers

2 mai 2020 ... du service Développement de l'économie sociale et ... Pour les donneurs d'ordre ... promotion des achats publics ... Les clauses sociales dans les marchés publics sont un outil juri- ... Guide des bonnes pratiques pour agir,.

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Noels Schulzen

Guide sur les Clauses Sociales et la Promotion de l'Emploi dans les marchés ... Sociales et Promotion de l'Emploi en direction des Donneurs d'Ordre, a été ...

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Jason Leghmann

17 mars 2009 ... Le nombre de marchés incluant une clause sociale a progressé, ... 1.4.1 Less guides et recommandations de l'Etat destinés à tous les acheteurs publics ... promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés ... Il définit, pour les donneurs d'ordres publics effectuant plus de 100 M€ d'achats par an,. Un guide sur les clauses sociales et sur la promotion de l'emploi dans les marchés publics, à l'intention des donneurs d'ordre a été publié afin de les inciter à ...

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Jessica Kolhmann

Exemple de tableau de suivi des clauses d'insertion ... Dans le contexte spécifique des clauses sociales des marchés publics, 5 statuts sont éligibles désignent les « personnes éloignées de l’emploi » : Les demandeurs d’emploi de longue durée (+ de 12 mois d’inscription au chômage), Les allocataires du RSA (en recherche d’emploi) ou leurs ayants droit