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Droit et techniques internationales de la titrisation

Alexandre Quiquerez

Depuis la crise des subprimes, le mot titrisation est sorti du cercle des initiés, tout en restant entouré dun certain mystère. Pourtant, la titrisation, souvent définie comme la transformation de créances en titres financiers, repose sur un ensemble de techniques bien connues du droit des affaires et se caractérise encore aujourdhui par sa grande vitalité. La titrisation se présente comme un mécanisme financier et de transfert des risques essentiel pour les banques et bien dautres entreprises. Le présent ouvrage vise à expliquer, à laide dexemples et de schémas, quelles sont les différentes techniques à la base des titrisations. Il se propose également de mettre en évidence que la titrisation ne peut plus, aujourdhui, être pensée, ni pratiquée, dans un cadre purement national. Les montages de titrisation sont bien souvent transfrontaliers, au regard de la dispersion des parties prenantes et actifs titrisés dans plusieurs pays. La globalisation du droit et des pratiques de titrisation, ainsi que la création de montages toujours plus innovants, lancent des défis considérables aux régulateurs, aux niveaux européen et national. Le droit de lUnion européenne, les droits français, luxembourgeois et américain servent particulièrement de points dappui à cette approche, compte tenu de leur importance en pratique et de lactualité normative. Ce livre sadresse aux chercheurs, professionnels du droit et décideurs du monde des affaires, désireux daccéder aux fondamentaux juridiques et stratégiques de la titrisation, et dapprofondir létude de celle-ci grâce à lappareil de références. Les étudiants en master 2 de droit des affaires ou des finances, en écoles de management ou doctorat, y trouveront également les explications nécessaires pour aborder la titrisation. Cette édition est publiée avec le soutien de lInstitut CDC pour la Recherche de la Caisse des Dépôts.

La nouvelle version du SOC de la CSSF telle que publiée est une version revue et mise à jour du SOC publié par l'ancien IML dont la dernière mise à jour importante date de novembre 1997. A l'instar du Recueil de la CSSF, le SOC publié par la CSSF reprend uniquement les instructions techniques relatives aux tableaux prudentiels (tableaux B, E et O). Les instructions techniques relatives Banque & finance | Cabinet d'avocats international

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9782807904446 ISBN
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