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Droit pénal spécial - les atteintes aux personnes

Sylvain Jacopin

Le droit pénal spécial, abordé en licence et master, envisage de manière analytique chaque infraction en précisant, pour chacune delles, les éléments constitutifs, les peines applicables et éventuellement les particularités procédurales de la répression. Cette édition est à jour de la loi du 27 janvier 2017 sur légalité homme-femme et de celle du 27 février 2017 relative à la prescription de laction publique.

Droit pénal spécial - 17e ed. 17ème édition - broché ... Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'État et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé « Droit pénal spécial » dans les facultés de droit, ainsi qu'au programme des examens ou …

2.13 MB Taille du fichier
9782017025757 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

DALLOZBibliothèque

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Mattio Müllers

Droit pénal spécial | Lextenso editions Une présentation concentrée et enrichie des infractions traditionnellement classées sous le vocable « Droit pénal spécial ». L’ouvrage contient à la fois les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la vie et à l’intégrité physique ou psychique, les infractions sexuelles, les atteintes involontaires, la mise en danger, les atteintes aux droits des personnes

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Noels Schulzen

Droit pénal spécial - Fiches 2020 - CRFPA/ENM

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Jason Leghmann

Section 5 : Des atteintes aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. (Articles 226-16 à 226-24) Section 2 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité pénale des personnes morales (Articles 324-7 à 324-9) Livre IV : Des crimes et délits contre la nation, l'Etat et la paix publique . Titre Ier : Des atteintes Droit pénal spécial - eleveopj.com

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Jessica Kolhmann

Droit pénal spécial. Les atteintes aux personnes, 2e édition