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Anthropologie juridique de la personne morale

Jean-François Quievy

Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale se donne pour objectif dexaminer la complexion juridique de ce sujet artificiel de droit. On y distingue deux registres : lavoir et lêtre. Quant à lavoir, lobservation conduit à réfuter que la société soit propriétaire de lactif social, et les associés réduits envers elle au rang de simples créanciers, de surcroît de dernier rang. la société a certes, sur les biens sociaux, tous les attributs de la propriété, mais le titre nu, la subpropriété, appartient aux associés, individuellement sur leur apport et indivisément sur le surplus. Quant à lêtre - ou la manière dêtre -, la nature abstraite de la personne morale est incompatible avec le schéma de la représentation juridique des personnes physiques. Ne relevant ni du mandat, ni de la représentation légale, son mode daction est dun autre ordre : il procède de lincarnation. La société sincarne dans son dirigeant : elle cest lui. Par cette fiction de personnification, tribut nécessaire dune autre - la personnalisation fictive du groupe -, séclaire désormais le dédoublement juridique, en jurisprudence, de la personnalité de son dirigeant.

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9782275034430 ISBN
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