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Le mémento du CCAG Travaux - Texte annoté

Bertrand Couette

Lobjectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et dassurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006. Au travers dannotations pratiques et dune présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de lancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.

Nouveau CCAG Travaux - 2014 - Acheteurs-Publics Le CCAG travaux explicite dans cet article certaines dispositions de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance modifiée. Un sous-traitant ne peut commencer à intervenir sur un chantier que sous réserve, d'une part, que le représentant du pouvoir adjudicateur l'ait accepté et ait agréé ses conditions de paiement et, d'autre part, que ce sous-traitant ait

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9782212126679 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier ... 04/05/2020 · JORF n°0227 du 1 octobre 2009 page 15907 texte n° 16 Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: ECEM0916617A

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Mattio Müllers

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Noels Schulzen

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Jason Leghmann

Le mémento du ccag travaux - Bertrand Couette - Librairie ... L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006.

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Jessica Kolhmann

CCAG travaux commente by INFOPRO DIGITAL - Issuu CCAG Travaux commenté. La troisième édition de cet ouvrage, à jour, de l’arrêté du 3 mars 2014, présente et analyse de manière précise et concise l’intégralité du CCAG-Travaux.